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Nous avons créé, ou pourrions créer à l’avenir, certaines zones, telles que des tableaux d’affichage électroniques et des forums de discussion au sein du Site Web où les membres peuvent charger et partager avec d’autres membres leurs idées, commentaires, évaluations des produits, images, vidéos et autres contenus de ce type (collectivement désignés les « Forums »). Ces Forums peuvent être disponibles aux membres enregistrés du Site Web uniquement. Pour permettre de garantir que les textes, graphiques, logiciels, musiques, sons, photos, vidéos, messages, publications, données, informations, ou autres documents publiés par les utilisateurs (collectivement désignés le « Contenu utilisateur ») soient bénéfiques pour tous, nous avons établi quelques règles de base que chacun doit respecter.

En outre, si un Forum est fourni au sein du Site Web, il peut permettre aux utilisateurs de publier des questions destinées à des experts que nous engageons. Le cas échéant, bien que nous rémunérions ces experts pour le temps qu’ils passent à répondre aux questions des membres, les opinions qu’ils expriment sont les leurs. Les membres du Site Web bénéficient d’un accès aux experts et à leurs conseils dans le Forum, que nous leur fournissons exclusivement à titre de service informatif et pédagogique.

Notre politique relative à ce Site Web consiste à examiner le Contenu utilisateur, dans la mesure du possible, soit avant soit après la publication du Contenu utilisateur. La pré-modération désigne le Contenu utilisateur qui ne sera pas publié dans le Forum et ne pourra pas être accessible ou consulté par d’autres membres du Site Web tant que nous n’aurons pas examiné le Contenu utilisateur et déterminé qu’il convient à une publication sur le Forum. Ce processus signifie également que le Contenu utilisateur soumis pour publication ne sera pas publié en temps réel, et pourrait ne jamais être publié si nous déterminons qu’il ne convient pas au Site Web. La post-modération désigne l’examen du Contenu utilisateur par nos soins une fois qu’il est déjà publié sur le Site Web. Le Contenu utilisateur soumis à post-modération que le Propriétaire du site détermine comme non conforme aux présentes Conditions ou comme non approprié pour toute autre raison au Site Web, sera supprimé du Site Web, sans notification de l’Utilisateur.

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En soumettant un Contenu utilisateur pour publication sur un Forum, vous (1) confirmez également que vous avez le droit de publier ou de transmettre le Contenu utilisateur ; (2) acceptez que vous soyez le seul responsable de tout Contenu utilisateur que vous soumettez pour publication ; et (3) accordez au Propriétaire du site et à ses entités affiliées un droit irrévocable, mondial, non exclusif, perpétuel, intégralement susceptible de faire l’objet d’une sous-licence, cessible, exempt de redevances et une licence permettant d’utiliser votre Contenu utilisateur de quelque manière que ce soit sur le Site Web et sur tout autre site Web détenu ou exploité par le Propriétaire du site ou ses sociétés affiliées (ainsi que sur des sites de réseaux sociaux associés au Propriétaire du Site ou à ses sociétés affiliées).

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Avis et procédure de réclamation pour violation du droit d’auteur

Nous demandons à nos utilisateurs de respecter la propriété intellectuelle d’autrui. Conformément à la loi Digital Millennium Copyright Act, 17 U.S.C. sec. 512, nous avons désigné un agent chargé de recevoir les avis de violation alléguée du droit d’auteur, qui peut être contacté via la section « Nous contacter » de ce site Web, si elle est complétée à la suite de la procédure décrite dans les paragraphes 1 à 6 ci-dessous, via les numéros de téléphone indiqués sur notre page Nous contacter, et/ou via une lettre contenant les six (6) informations ci-dessous envoyées à l’adresse suivante :

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Attention: Communications
700 Orthopaedic Drive
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Une liste incluant prénom, nom, adresse électronique et adresse physique exacts de la personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire du droit d’auteur ;
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Dès réception de la notification contenant toutes les informations décrites dans les points 1 à 6 ci-dessus :

Nous supprimerons ou désactiverons l’accès au document qui est présumé s’inscrire en violation ;
Nous transmettrons la notification audit contrevenant présumé (l’« Abonné ») ; et
Nous prendrons des mesures raisonnables pour informer rapidement l’Abonné qu’il a supprimé ou désactivé l’accès au document.

Modification ou suspension du Site Web

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Modifications des présentes Conditions

De manière occasionnelle et discrétionnaire, nous pouvons apporter des modifications aux Conditions d’utilisation en mettant à jour les présentes Conditions d’utilisation sur ce Site Web et en précisant la date d’effet de la nouvelle version des Conditions d’utilisation. La date de « Dernière modification » en haut des présentes Conditions d’utilisation indiquera la date des dernières modifications. La poursuite de votre utilisation du Site Web après la publication d’une nouvelle version des Conditions d’utilisation constitue votre acceptation de ces modifications. De même, chaque fois que vous visitez ce Site Web, vous devriez vérifier si une nouvelle version du Contrat a été publiée.

Coordonnées

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes Conditions d’utilisation ou le Site Web, vous pouvez nous contacter comme indiqué dans la Politique de confidentialité ou la section « Nous contacter » de ce Site Web.

Divisibilité du Contrat

Si une quelconque partie ou disposition des présentes Conditions d’utilisation est déclarée illégale, nulle, non valide ou inexécutable, cette portion doit être considérée comme dissociable des présentes Conditions d’utilisation, et n’affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des dispositions restantes.

Survie

Toutes les sections survivront à la résiliation du droit d’utilisation du Site Web.

Loi applicable et juridiction

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Dernière mise à jour : 9 mai 2023